Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • ACCUEIL
  • VIE MUNICIPALE
    • Conseil municipal
    • Bulletin municipal
    • Comptes-rendus des Conseils
    • Lôtissement
    • Le coin des bonnes affaires
  • DÉMARCHES EN LIGNE
    • Démarches administratives
    • Location de la salle polyvalente
  • VIE COMMUNALE
    • Ecole
    • Micro-crèche
    • Associations
    • Artisans & commercants
    • Agenda des manifestations
    • Bibliothèque
    • Paroisse
  • TOURISME
    • Patrimoine
    • Hébergements touristiques
    • Circuits de randonnées
    • Galerie photos
    • Office de Tourisme
  • CONTACT
Menu
  • ACCUEIL
  • VIE MUNICIPALE
    • Conseil municipal
    • Bulletin municipal
    • Comptes-rendus des Conseils
    • Lôtissement
    • Le coin des bonnes affaires
  • DÉMARCHES EN LIGNE
    • Démarches administratives
    • Location de la salle polyvalente
  • VIE COMMUNALE
    • Ecole
    • Micro-crèche
    • Associations
    • Artisans & commercants
    • Agenda des manifestations
    • Bibliothèque
    • Paroisse
  • TOURISME
    • Patrimoine
    • Hébergements touristiques
    • Circuits de randonnées
    • Galerie photos
    • Office de Tourisme
  • CONTACT

Bienvenue dans notre village

  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances

MAIRIE DE SAINT-ETIENNE -DE-VICQ
Le Bourg
03300 SAINT-ETIENNE-DE-VICQ

Tél. 04 70 31 00 05

Ouverture
lundi et jeudi :  14H-18H30
mercredi : 14H-19H
vendredi : 14H-17H

Nous écrire un email


  • MENTIONS LÉGALES
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation